Collectivités territoriales et Grenelle 2

Véritable monument législatif, la loi « Grenelle II » (loi du 12 juillet 2010) se présente comme une « boîte à outils » devant permettre d’atteindre les objectifs fi xés par le « Grenelle I » et de réformer dans de très nombreux domaines pour parvenir à relever le défi des prochaines années et décennies : concilier la croissance économique et le respect de l’environnement.
Conçu pour un usage pratique, ce livre présente de manière accessible l’ensemble du contenu de la loi « Grenelle II » à destination des collectivités territoriales. Celles-ci, en effet, sont en première ligne et doivent apporter des réponses et des solutions dans les 11 domaines suivants, qui constituent autant de chapitres du livre :

• les bâtiments ;
• l’urbanisme ;
• la publicité et les enseignes ;
• les transports ;
• l’énergie et le climat ;
• la biodiversité ;
• les déchets ;
• les risques naturels ;
• la santé ;
• l’eau potable, l’eau de pluie et l’assainissement ;
• la gouvernance

Rédigé par une avocate spécialisée en droit de l’environnement, ce vade- ecum s’adresse aussi bien aux élus qu’à l’ensemble du personnel territorial.

Gwendoline Paul est avocate au barreau de Rennes et titulaire du certificat de spécialisation en droit de l’environnement. Elle est par ailleurs diplômée de l’Institut de Droit Public des Affaires (IDPA), du DEA de droit public interne (Panthéon-Assas), du DEA de droit de l’environnement (Panthéon-Assas) et du DESS de droit de l’urbanisme, de l’habitat et des marchés publics (Panthéon-Sorbonne).