La pratique du droit européen des sociétés, Analyse comparative des structures et des fusions transfrontalières

Cet ouvrage se donne pour objet de présenter clairement et de façon complète le droit européen des sociétés et des fusions transfrontalières et d'accompagner le praticien dans la mise en œuvre pratique des règles complexes qui en découlent.
Son élaboration repose sur la méthode de la comparaison point par point des diverses structures sociétaires ou mécanismes européens de coopération. La comparaison est menée par thème, ce qui favorise la précision et la pédagogie. L'ouvrage propose ainsi de nombreux exemples et remarques pratiques. Un effort particulier a également été accompli sur la dimension prospective de l'ouvrage, avant tout conçu comme un outil au service des praticiens. Il est ainsi à jour des derniers textes communautaires en la matière et intègre les projets en cours [SPE...).
Cet ouvrage s'adresse, d'une part, aux entrepreneurs désireux de prendre part à une opération de coopération internationale ou soucieux d'optimiser l'organigramme des structures de leur groupe localisées dans l'EEE et, d'autre part, à ceux qui sont chargés de les conseiller (avocats, experts-comptables, notaires, consultants). Il est également un guide pour les entrepreneurs qui ont déjà créé une structure européenne et qui pourront se poser des questions sur son fonctionnement, voire sa restructuration.

Catherine Cathiard est avocate en droit des sociétés, fusions-acquisitions au sein du cabinet JeantetAssodés. Elle a conseillé de nombreux groupes /sociétés cotées ou PME/ en matière de créations de structures européennes et restructurations transfrontalières.

Arnaud Lecourt est maître de conférences à l'Université de Pau et des Pays de l'Adour. Il est directeur de l'Institut d'Études Judiciaires et codirecteur de l'Unité de Droit des Affaires (UDA/CRAJ, EA 19291.

Avec la collaboration des cabinets Jeantet Assodés et Arsène Taxand.