Guide des MAPA et autres marchés à faible montant

Si, dans les marchés à procédure adaptée et marchés de faible montant, une
certaine liberté est accordée  aux acheteurs, ces derniers doivent toutefois
faire preuve de rigueur, afin de ne pas s’exposer à des  recours contentieux
avant ou après la signature du marché.

À jour des dernières évolutions législatives, réglementaires et
jurisprudentielles, ce guide opérationnel  présente et analyse, toutes les
étapes de la passation des marchés à procédure adaptée et de faible  montant,
en suivant la chronologie d’un achat. Il permet ainsi de :

– définir le besoin, en estimer le montant et le retranscrire dans un cahier
des charges allégé ;

– maîtriser les règles liées à la dématérialisation de la procédure ainsi que
les mesures de publicité ;

– déterminer les critères d’attribution de marché adéquats ;

– sélectionner les candidats et les offres pertinentes ;

– ou encore mettre en place une négociation avec les candidats.

À travers de nombreux exemples, cet ouvrage examine la particularité des
règles applicables à ces  marchés. Enfin, dans une perspective pratique, les
acheteurs y trouveront des modèles d’actes tels que le  règlement de la
consultation, des commentaires et conseils afin de les accompagner dans la
rédaction et

la passation de leurs marchés.
Ce guide est conçu pour assister toute  personne intéressée à la passation des
marchés publics : juristes exerçant au  sein d’un service achat d’une personne
publique, assistants de maîtres d’ouvrage,  maîtres d’oeuvre, ou encore leurs
conseillers,  avocats, etc.