Les grands arrêts de la propriété intellectuelle. 3e éd.

Un recueil des grands jugements et arrêts en propriété intellectuelle, classé
thématiquement et commentés par des experts

Un recueil des grands jugements et arrêts en propriété intellectuelle présente
une utilité évidente, compte tenu de l'étendue de la matière et de son
actualité.

Ces grands arrêts recouvrent en effet, par un classement thématique, la
propriété littéraire et artistique, mais aussi la propriété industrielle à
travers le droit des brevets, le droit des marques, la contrefaçon, les
dessins et modèles, les obtentions végétales... Ils offrent également un
aperçu de l'incidence du droit de l'Union européenne sur la matière, ce
dernier ayant parfois tendance à privilégier l'économie par rapport à la
culture. Ils permettent aussi de tenir compte de l'évolution récente de cette
matière, très vivante, liée souvent à la mondialisation de l'économie, et à la
société d'information qui se manifeste par de nouvelles techniques de
reproduction et de communication.

Les deux nouvelles décisions portent sur la déchéance de marque avec un
commentaire de Yann Basire et l'autre sur la propriété intellectuelle, la
régulation et compliance avec un commentaire de Marie-Anne Frison-Roche.

Par ailleurs, les auteurs ont surtout cherché à coller aux évolutions
jurisprudentielles avec l'important arrêt Klasen de la 1re chambre civile de
la Cour de cassation en matière de droit d'auteur ou aux évolutions
législatives (européennes ou nationales telles que la loi du 7 juillet 2016
relative à la liberté de création).