la raison économique en droit du travail - contribution à l'étude des rapports e

Titre: La raison économique en droit du travail. Contribution à l'étude des rapports entre le droit et l'économie

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Résumé: Le dialogue interdisciplinaire est chose délicate. Il en est ainsi des rapports entre le droit et l'économie, souvent appréhendés de façon asymétrique, réduits au seul problème de l'efficience de telle ou telle institution juridique. Cet ouvrage veut remédier à l'intimidation que les sciences économiques et leur formalisation mathématique exercent sur les juristes, avec pour fil conducteur la préoccupation suivante : de quelle manière le droit parle-t-il de l'économie ?

Car le droit, et notamment le droit du travail, ne peut rester muet en ce domaine. Quelles sont les circonstances économiques qui autorisent l'employeur à licencier le salarié ? Comment caractériser la dimension économique de l'entreprise ? Ou encore quelles sont les opérations économiques qui entraînent un transfert des contrats de travail du cédant vers le repreneur ? Autant d'interrogations qui appellent des réponses, certes juridiques, mais aussi porteuses d'une raison économique. Rendre compte de cette dernière, lui donner sens, étudier sa place dans les raisonnements juridiques : telle est l'ambition de ce travail.

Fait(s) et valeurs(s) : il ressort de l'investigation menée que le droit du travail fait coexister ces deux facettes de l'économie. À partir d'une compréhension des ressorts et des implications de cette cohabitation, il est possible d'esquisser une analyse juridique de l'économie, contre-pied et contrepoids nécessaires à l'hégémonique analyse économique du droit.

Tatiana Sachs est maître de conférences à la Faculté de droit de Nancy (Université de Lorraine).