L'archivage électronique et le droit

Loin de leur réputation parfois poussiéreuse et désuète, les archives doivent désormais être mises à l’heure du numérique. D’une part, il est de plus en plus tentant de numériser des kilomètres de documents pour des raisons évidentes de place et de gestion, d’autre part, il s’agit en tout état de cause de préserver le patrimoine numérique sur le moyen et le long terme.



Ces opérations ne sont pas sans soulever d’épineuses questions juridiques, relatives à la preuve, au respect de certaines règles de conformité, à la vie privée, au droit d’auteur, voire à l’application des règles anglo-saxonnes de l’e-discovery. Par ailleurs, dans le secteur public, la conservation pérenne des documents présente un certain nombre de contraintes spécifiques pour les responsables d’administrations. Enfin, l’archivage électronique est un métier en soi, de sorte qu’il peut être intéressant de recourir au savoir-faire d’un tiers, à condition d’encadrer son intervention de certaines garanties contractuelles pour assurer un climat de confiance.



Cet ouvrage s’adresse à toute personne intéressée par les aspects juridiques de l’archivage électronique, comme conseiller ou comme acteur d’un projet d’archivage dans le secteur privé ou dans le secteur public.